Elsevier – Conditions de l’accord et recommandations de l’UL

Logo Elsevier — WikipédiaAprès des négociations menées par le consortium Couperin et l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur, sous l’égide du MESR, un accord national couvrant les frais de lecture et de publication a été signé avec Elsevier pour la période 2024-2027 pour tous les établissements de l’ESR.

Ce qu'il faut retenir

  • Environ 1800 revues (hors celles qui sont nativement en accès ouvert) sont accessibles à la lecture dans le cadre de cet accord (Freedom Collection, Bibliothèque médicale française, titres « historiques » de l’UL).
  • Les membres de l’UL – comme de tous les établissements de recherche en France – ont la possibilité de publier en accès ouvert immédiat leurs articles acceptés dans 2 480 revues éligibles, hybrides et open access (voir liste + liste complémentaire UL), sans frais de publication (ou Article Processing Charges, APC).
  • Le stock d’APC prépayé pour toute la France est calibré pour couvrir 100 % des articles avec un auteur correspondant affilié à un établissement abonné. Si le quota devait toutefois être épuisé, c’est une remise de 10 % sur le prix public qui serait proposée.
  • Les APC dans certaines revues (notamment The Lancet et les revues Cell press) ne sont pas couverts par l’offre (voir liste). Pour ces titres, une remise de 10 % est proposée.
  • Pour les revues qui ne sont pas intégralement en open access, les auteurs peuvent toujours choisir de publier sous abonnement, en privilégiant le dépôt dans HAL pour la diffusion en open access (immédiat s’ils mettent en œuvre la stratégie de non-cession des droits, ou avec un embargo de 6 à 12 mois en s’appuyant sur la loi Pour une république numérique).
  • Elsevier a indiqué ne pas s’opposer à la mise en œuvre de la stratégie de non-cession des droits.

Le point de vue de l’Université de Lorraine sur cet accord

L’Université de Lorraine a exprimé ses réserves sur les accords couvrant les frais de lecture et de publication dans cette note. En effet, si le contrat proposé pour une durée de 4 ans peut sembler avantageux, il est à craindre que son intérêt ne soit que de courte durée et que la facture augmente de manière démesurée à l’issue de ces 4 ans.

 

L’Université de Lorraine recommande par conséquent le choix de l’option « Subscription » en mettant en œuvre la stratégie de non-cession des droits, acceptée par Elsevier. Ainsi, vous pourrez diffuser dans HAL la version auteur de vos publications en accès ouvert immédiat. À défaut, si vous ne souhaitez pas appliquer cette stratégie, la loi Pour une république numérique permet dans tous les cas la diffusion dans HAL avec un embargo de 6 à 12 mois maximum selon la discipline.

En pratique

  • Lors de la soumission d’un article à une revue Elsevier, je précise mon établissement employeur. À ce stade, je peux déjà sélectionner les options de publication mais à titre indicatif. Si je mets en œuvre la stratégie de non-cession des droits, je choisis dans ce cas l’option « Subscription ».
  • Après l’acceptation de mon article, je précise mon établissement employeur dans le formulaire Rights & Access > Etape 1 « Corresponding author ».
  • Je choisis l’option de publication (Rights & Access > Etape 4) :
     

Subscription

 

C’est l’option recommandée par l’UL.

Elle est compatible avec la stratégie de non-cession des droits et le dépôt dans HAL avec embargo de 6 à 12 mois.

Gold Open access avec frais à 0 €

 

Dans ce cas :

  • Je sélectionne une licence parmi les 3 options proposées. La licence CC-BY, qui est cochée par défaut, est recommandée par l’UL et l’ANR (Rights & Access > Etape 5). En savoir plus sur les licences.
  • L’article est mis en ligne en open access.
  • L’administratrice de l’UL reçoit une notification. Elle vérifie votre appartenance à l’UL dans l’annuaire, ce qui lui permet de confirmer que l’article peut bénéficier des conditions de l’accord.

Pour aller plus loin